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Marques déposées par Etat français
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COUPOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUPOT
Etat français, représenté par le Ministre de la défense, DGA, Etat, Direction générale de l'armement

Numéro de dépôt :
95575425
Date de dépôt :
17/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2025

Présentation de la marque COUPOT

Déposée le 17 mai 1995 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est Etat français, représenté par le Ministre de la défense, DGA, Etat, Direction générale de l'armement domicilié(e) 60 Boulevard du Général Martial Valin, CS 21623 - 75509 - PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Mme BOURLANGE Danielle domicilié(e) Atrium, 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque COUPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPOT arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOLOGIE SHYRCA , JDEF JOURNAL DE LA DEFENSE , ATHOS JUNIOR , ATHOS JUNIOR , CENTIEME , JDEF , PARTENAIRE DE LA DEFENSE RESERVE MILITAIRE , SECOIA LA DEFENSE S'ENGAGE POUR NOTRE ENVIRONNEMENT


Etat français, représenté par le Ministre de la défense, DGA, Etat, Direction générale de l'armement - 60 Boulevard du Général Martial Valin, CS 21623 - 75509 - PARIS CEDEX 15 - France


Agence du patrimoine immatériel de l'Etat, Mme BOURLANGE Danielle - Atrium, 5 place des vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2005 n°2287196 - Publication au BOPI 2005-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602161 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13

Armes, Munitions et projectiles, articles pyrotechniques.Matériel destiné à la destruction et à la neutralisation d'engins explosifs ou colis piégés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.